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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE
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HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F.
AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3159631
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L\'A.C.F. de AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F.

Déposée le 11 avril 2002 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE domicilié(e) 6 place de la Concorde,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Armand BOUKRIS Avocat domicilié(e) 30 avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F. est expirée depuis le 11 avril 2012.

AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACF , C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , A.C.A.M Association de la Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. , A.C.F. AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F. , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILISME A.C.F. , AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , Grand Prix de l'Automobile Club de France – A.C.F.


AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE (association Loi 1901) - 6 place de la Concorde,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 775671324


Maître Armand BOUKRIS Avocat - 30 avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Activités sportives et culturelles ; Organisation de rallyes automobiles ; Organisation de concours en matière de divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels ; Production de spectacles ; Edition de livres et de revues.